INFORMATIONS LEGALES

Editeur du site

Conception et réalisation du site internet

Le directeur de la publication du site web : le Président du Parc
Les rédactrices : Elsa Seguron, Hélène Noyer, Delphine Douarche
La conception graphique : Véronique Bianchi
Les photos de ce site internet ne sont pas libres de droit.
Crédits photo page « Conférences » : <a href= »https://fr.freepik.com/photos/personnes »>Personnes photo créé par freepik – fr.freepik.com</a>

Hébergement

OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.echangesgourmands-hautlanguedoc.fr à savoir notamment tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations œuvres et images reproduits ou représentés sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site du syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Languedoc ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le site de www.echangesgourmands-hautlanguedoc.fr est strictement interdite.

Toute utilisation de ces contenus en fraude des droits détenus par des tiers sur ceux-ci est constitutive du délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Le syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Languedoc ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de la violation par un utilisateur de droits détenus par des tiers et perpétrée à raison des activités de ce dernier sur le site.

Responsabilité

Le site www.echangesgourmands-hautlanguedoc.fr peut contenir des liens vers d’autres sites dont les contenus ne sont pas sous le contrôle du syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Languedoc. Par conséquent, la responsabilité du syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Languedoc ne saurait être engagée à raison du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, des produits ou services qu’ils proposent.

Parc naturel régional du Haut-Languedoc exclut toute responsabilité pour n’importe quel préjudice causé directement et/ou indirectement, de quelque façon que ce soit, du fait de l’utilisation du site. Le syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Languedoc ne sera en aucun cas responsable d’un quelconque préjudice, causé par :

• des faits et actions des tiers,
• l’impossibilité d’utiliser le site,
• l’utilisation irrégulière du site et/ou des systèmes informatiques du syndicat mixte du Parc naturel régional de la Narbonnaise en Méditerranée par un tiers.